Mentions Légales

Le présent site est la propriété de SARL ICR INGENIERIE CONCEPTION REALISATION, au capital de 33 538,78 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de COLMAR, sous le numéro B 392 626 958, dont le siège social est situé au 13 ALLEE ETTORE BUGATTI - 68000 COLMAR.

Le Directeur de la publication du site est Monsieur ANDRE BUNZLI, en sa qualité de Gérant de SARL ICR INGENIERIE CONCEPTION REALISATION. Ce site est en conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Droit d'auteur – copyright :

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non composant ce site Web, sont la propriété de la société SARL ICR INGENIERIE CONCEPTION REALISATION. Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans autorisation expresse et préalable de la société SARL ICR INGENIERIE CONCEPTION REALISATION. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les logos et les marques affichés sur le site sont protégés.

Toute reproduction totale ou partielle de la marque ICR CONSTRUCTIONS sans l'autorisation préalable et expresse de SARL ICR INGENIERIE CONCEPTION REALISATION est prohibée. Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.

Liens hypertextes :

Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société SARL ICR INGENIERIE CONCEPTION REALISATION. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la société SARL ICR INGENIERIE CONCEPTION REALISATION.

Formulaire de contact & newsletter :

Les informations qui vous concernent sont destinées de la SARL ICR INGENIERIE CONCEPTION REALISATION et ne seront pas transmis à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour toute demande, adressez-vous à :

SARL ICR INGENIERIE CONCEPTION REALISATION
13 ALLEE ETTORE BUGATTI
68000 COLMAR - FRANCE.

Conception et hébergement du site :

Société SOLUXA SARL